Marque renouvelée - Marque en vigueur

T by T
TOPAZE & CIE, SARL

Numéro de dépôt :
3630140
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2029
T by T de TOPAZE & CIE

Présentation de la marque T by T

Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPAZE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T by T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPAZE & CIE domicilié(e) 132 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 514 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOPAZE ET CIE, M. DUPUY Dorian domicilié(e) 132 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque T by T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T by T arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

TOPAZE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : TEA BY THE , THÉ SANGRIA , DK , Théppuccino , Bubble thé , Margarithé Fraise , Smoothé , Margarithé Fruits Rouges , Mojithé , Pina colathé


TOPAZE & CIE, SARL - 132 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 511514127


TOPAZE ET CIE, M. DUPUY Dorian - 132 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2703057 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.